Search for: "Y. Lor"
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15 Jul 2021, 1:01 am
Il est donc recommandé d’en prendre compte lors du transfert de propriété au seul nom de l’un des conjoints contre rémunération ou lors de la répartition du produit de la vente, si celle-ci a été convenue ou ordonnée pendant le divorce. [read post]
17 May 2012, 5:17 pm
Texte de la pétition Considérant que les nombreuses interventions policières effectuées lors de la grève étudiante du printemps 2012 auraient été marquées par des gestes qui mettraient en cause l’application de la Charte des droits et libertés de la personne; Considérant que, selon des témoignages, il y aurait eu entrave par les forces policières aux soins d’urgence à… [read post]
14 Feb 2024, 1:42 pm
The post Chico man pleads guilty to shooting, killing wife in driveway appeared first on J&Y Law Firm. [read post]
27 Jan 2012, 2:01 am
ThinkData a été dévoilé à l’IDHEAP lors de la 6e journée internationale de la protection des données. [read post]
21 Mar 2012, 2:56 am
En raison de problèmes de santé initiés lors de mon séjour à Paris, il n’y aura pas d’articles sur le blog avant la semaine prochaine. [read post]
22 Nov 2011, 9:00 pm
Pour elle, la conférence a réuni beaucoup de spécialistes du domaine, comme l'atteste la liste des participants, et il n'y avait aucune indication selon laquelle ces participants étaient liés par un accord de secret quelconque. [read post]
27 Jan 2013, 10:29 pm
Présenté il y a une année, le projet de la Commission européenne prévoit un Règlement relatif à la protection des [...] [read post]
27 Jan 2013, 10:29 pm
Présenté il y a une année, le projet de la Commission européenne prévoit un Règlement relatif à la protection des [...] [read post]
14 Jun 2023, 7:49 am
Où : il n'y a pas que le climat. [read post]
22 Sep 2009, 12:25 pm
Contrairement au printemps dernier lors du vote sur le projet de loi «Création et Internet », aujourd’hui, il n’y a pas eu de surprise à l’Assemblée nationale, pas de députés cachés derrière le rideau et surgis promptement et… [read post]
19 Dec 2010, 9:00 pm
Sur le point de savoir si la nouvelle objection peut être admise ou pas dans la procédure, la Chambre rappelle l'Art 15(3) RPCR : "La chambre n'est pas tenue de différer une étape de la procédure, y compris sa décision, au seul motif qu'une partie dûment convoquée est absente lors de la procédure orale ; elle pourra en ce cas considérer que cette partie se fonde uniquement sur ses… [read post]
11 Oct 2009, 1:01 am
Faut-il y voir un effet de l'afflux de nouveaux CPI après l'EQF et l'épreuve de validation des acquis ? [read post]
18 Oct 2017, 6:08 am
Dicen que la ONP desaparecerá porqué habrán tantos jubilados de la ONP por un cada vez más menor número de aportantes lo que conllevaría a que el Estado cubra la diferencia, en pocas palabras condenan sin remedio a la ONP y postulan su desaparición pues para estos opinantes interesados y pagados por las AFP la ONP les jode el negocio y cuando ello ocurra LOR PERUANOS ESTAREMOS como en Chile haciendo marchas para que… [read post]
24 May 2011, 9:00 pm
Lors d'une première procédure orale qui s'était tenue devant la division d'opposition le 03.07.2006, la Titulaire avait modifié ses revendications vers 16h00 en y incorporant une caractéristique issue de la description. [read post]
29 Jan 2018, 4:32 am
Au plaisir de vous y voir! [read post]
23 Jan 2014, 3:56 am
Roberto Lorán, Moderador, Vicerrector Universidad del Turabo y US DoE Massie Chair Sr. [read post]
6 Jun 2010, 11:49 pm
Lorsqu'une revendication comprend des aspects techniques et des aspects non-techniques, ces derniers ne sont pas pris en compte lors de la discussion d'activité inventive, dès lors qu'ils n'interagissent pas avec des éléments techniques en vue de l'obtention d'un effet technique (T154/04). [read post]
21 Jul 2023, 12:48 pm
Introduction Dans une décision récente[1], la Cour d’appel du Québec rappelle qu’il n’y a pas seulement le motif du congédiement qui importe, mais également la façon dont on y procède. [read post]
13 Aug 2017, 4:00 am
Il n’y a aucune raison, de principe ou de texte, de s’écarter de cette règle lorsqu’il y a la possibilité de la commission de plus d’une infraction sous-jacente. [read post]
22 May 2012, 12:07 pm
(que nous appellerons Y.) participait également activement à ce trafic de stupéfiants. [read post]
